Séance du 2 février 2011

Le Conseil municipal :

- a approuvé la nouvelle convention de mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice des compétences « restauration scolaire », « accueil périscolaire » et « accueil de loisirs » : salle Georges Brassens et locaux scolaires, entre la Commune et la Communauté de Communes Auxonne Val de Saône.

- a approuvé les nouvelles conventions concernant les mises à disposition de personnel entre la Commune de Soirans et la Communauté de Communes Auxonne Val de Saône pour les activités d’animation des accueils périscolaires et extrascolaires et de surveillance de repas,

- a désigné les propriétaires amenés à siéger au Bureau de l’Association Foncière de Soirans : BOUJU Bernard, LENDZWA Christian, MELINE Maurice, LEGIOT Jean-Paul, BOILLAUD Florian, MARCHAND Gérard, MOINE Gérard, MULLER Henri.

- a désigné Monsieur LEGIOT Jean-Paul comme représentant de la collectivité à la Commission intercommunale d’aménagement foncier de Beire-le-Fort, Collonges-les-Premières et Premières, dans le cadre de la 2ème tranche de la LGV Rhin-Rhône.

- a désigné Monsieur GOURDON Jean-Yves, délégué titulaire et Monsieur LEGIOT Jean-Paul, délégué suppléant au Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Tille, de la Norges et de l’Arnison.

- a adopté le principe de réalisation d’un lotissement au lieudit « Fouffrans », au sud de la RD 905, dans la continuité des rues Fouffrans et du Point du Jour.