Séance du 3 juillet 2013

Le Conseil municipal :

A organisé les animations de la Fête Nationale (13 et 14 juillet),

A approuvé une nouvelle convention d’assistance technique fournie par les services de l’Etat (Direction départementale des Territoires), au titre de l’année 2013 : conseil en aménagement et habitat, gestion de la voirie, entretien et modernisation des voies,

A approuvé la dernière mise à jour du tableau de classement de la voirie communale, pour un total de 2 365 mètres,

A pris acte des ventes de bois de juin 2013, a approuvé le programme d’exploitation de différentes parcelles forestières : n° 2 et 3 en 2014 et 2015 (affouages, vente de futaies et reboisement) ; n° 8 et 10 en 2013 et 2014 (affouages, vente de futaies et reboisement) ; n° 35 et 40 (taillis et houppiers, vente à un professionnel) ; n° 36 en 2014 et 2015 (chemins d’exploitation, vente de futaies) ; n° 37 en 2013/2014 (emprise en bordure de sommière) ; n° 38c en 2014 (éclaircies, chemins d’exploitation, au prix de 1.50 € / stère) et a ajournél’exploitation des coupes n° 32 et 33 pour un passage en 2016 et n° 12 pour un passage en 2018,

A décidé, par dérogation au plan de gestion du cimetière communal de transformer les concessions trentenaires n° 168 et 169 en concessions perpétuelles,

A renouvelé l’adhésion de la Commune au Syndicat intercommunal « Agence de développement informatique » en charge de la gestion informatique de la collectivité (finances, budget, dématérialisation, élections, …),

A approuvé le renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent (Adjoint technique 2ème classe) à la Communauté de Communes Auxonne Val de Saône, à hauteur de 19.5 heures hebdomadaires annualisées,

A renouvelé l’autorisation donnée au Maire pour recourir à l’emploi de personnel occasionnel pour couvrir les besoins de remplacement de personnel absent ou en raison de travaux supplémentaires,

A fait le point sur les différents projets en cours et l’avancement des demandes de subvention qui conditionne le lancement des travaux (abri-bus, atelier municipal, logements BBC),

A engagé une réflexion sur le recours éventuel à un contrat d’avenir.