Mairie

27 résultat(s) pour le terme "Mairie"

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Déploiement de la fibre optique

Fibre à la maison : le déploiement de la fibre optique « à la maison » (FTTH "Fiber To The Home") en Côte-d'Or est assuré par Altitude Infrastructure, missionné par le Conseil Départemental. Les études ...

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CHARTE RGPD

CHARTE DE PROTECTION DES DONNEES. Dans le cadre de son activité, la Mairie de Soirans, en qualité de responsable de traitement, est susceptible de collecter et traiter des données à caractère personnel, ...

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Arrêtés du Maire

Année 2022 20 06 2022 : Arrêté autorisant l'occupation du domaine public pour un vide greniers prévu le 25 juin 2022 20 06 2022 : Arrêté autorisant le Foyer Rural à ouvrir une buvette pour le Vide ...

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Amélioration de l'habitat - Agence nationale de l'habitat

Les aides de l'ANAH évoluent en 2022 Créée en 1971 en remplacement du Fonds national de l’amélioration de l’habitat, l’Agence nationale de l'Habitat oeuvre pour la décence et la qualité de vie ...

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Rénovation énergétique - Conseil

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